Délai d’obtention des agréments

délais

Si les délais pour l’obtention de votre agrément ont largement dépassé les 9 mois, il vous est possible de contacter madame Michèle Tabarot, Présidente du Conseil Supérieur de l’Adoption (CSA), qui a créé et co-préside le Groupe d’étude “Famille et Adoption” et souhaite être prévenue de ces dépassements de délais (sa déclaration au JT de France 3 le samedi 4 octobre 2008).

Pour la contacter, adressez-vous à la Permanence de Michèle Tabarot :
2, chemin des Chênes - Quartier Saint-Jacques
06130 Grasse
Tél. 04.93.42.61.23 .
E-mail : mtabarot@assemblee-nationale.fr
Accéder à son site : http://www.michele-tabarot.fr/

Par ailleurs une adoptante a eu l’idée de faire une étude statistique sur ces fameux délais variables. Si vous le souhaitez, vous pouvez contribuer à cette étude en remplissant le formulaire disponible sur son site : http://www.adoption-internationale.org/SaisieDelaiAgrement.html

Merci de votre contribution !

Repas convivial en région PACA

Nathalie organise un repas convivial chez elle (près de Aix en Provence) le dimanche 16 novembre à midi.

Chacun apporte un plat salé et/ou sucré pour constituer un grand buffet à partager.

Ce moment sera l’occasion de se retrouver ou de se rencontrer, d’échanger vos expériences sur le Mali et la procédure d’adoption. Nous espérons que les enfants prendront plaisir à se revoir  et que soleil sera au rendez-vous pour que l’on puisse profiter du jardin.

Si vous êtes intéressés, il faut que vous contactiez Nathalie : contact_paca@demisenya.org. Ce repas est réservé aux membres de l’association mais vous pouvez  adhérer sur place si ce n’est pas votre cas.

Commission au Mali

Une commission a eu lieu en fin de semaine dernière au Mali. Une grosse centaine de dossiers français ont été retenus.

Les personnes qui ont la chance d’avoir leur dossier retenu seront contactées par écrit sous un mois par l’AFA si leur agrément est valide (i.e. si l’attestation de confirmation annuelle de l’agrément a bien été envoyée à l’AFA).

Nous vous rappelons que le service d’un avocat n’est utile qu’après l’attribution d’un enfant et que par conséquent il n’y a pas lieu de verser des honoraires avant ce stade.

Félicitations aux personnes qui ont été retenues à cette commission. Nous espérons que l’attente de l’attribution sera la moins longue possible. Le nombre de dossiers retenus implique néanmoins  une attente entre commission et attribution pouvant approcher les 12 mois. 

Congrès de Nantes

Affiche Congrès

Le programme définitif et le bulletin d’inscription viennent d’être mis en ligne : http://www.demisenya.org/lassociation-demisenya/le-masf/congres-masf/.

Nous espérons vous retrouver nombreux ! Nous organiserons probablement un repas le samedi soir dans un restaurant de Nantes. Nous vous tiendrons informé !

La réforme de l’adoption internationale

Des informations plus détaillées sur le contenu de la réforme sont parues sur les sites officiels et les journaux ont largement relayé l’information.

Vous trouverez ci-après deux fichiers relativement synthétiques expliquant en quoi consiste cette réforme.

Source : site du MAEE  

Mme Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des Affaires étrangères et des droits de l’Homme, a présenté en Conseil des ministres du mercredi 27 août une communication sur l’adoption conjointement à la Secrétaire d’Etat chargé de la famille.

La réforme présentée pour l’adoption internationale n’a pas vocation à provoquer une augmentation miracle du nombre d’enfants adoptables mais répond à trois objectifs réalistes qui ne sacrifient pour autant rien à l’ambition :

1. Mieux répondre aux attentes des familles, en donnant à une autorité centrale forte et visible placée au sein du Ministère des Affaires étrangères et européennes un rôle d’impulsion et de définition de la stratégie en matière d’adoption internationale ;

2. Augmenter les chances d’adoption des familles françaises dans les pays étrangers grâce à la mise en œuvre, dans ces pays, d’une véritable politique de coopération et d’aide au développement en faveur de l’enfance privée de famille ;

3. Renforcer les moyens humains dédiés à la protection de l’enfance privée de famille et à l’adoption internationale tant en France que dans l’ensemble du réseau diplomatique.

C’est une réforme d’action qui sera conduite dans le respect le plus strict de l’éthique de la protection de l’enfance et de l’adoption internationale sur le respect de laquelle la Secrétaire d’Etat a longuement insisté.

A la suite de cette communication, la secrétaire d’Etat a présidé une table-ronde sur l’adoption internationale avec les ambassadeurs français concernés par l’adoption en marge de la Conférence des ambassadeurs qui se déroule à Paris ces jours-ci.

Le fichier de présentation : Réforme de l’adoption internationale

Source : journal la Croix du 28/08/08 où une Tribune a été ouverte à Mme Rama Yade :

Article La Croix

Bonne lecture !

Tout ça pour ça

Ca y est, la communication officielle sur la “réforme de l’adoption” a été faite aujourd’hui.

Voici le papier officiel : Communication Conseil des Ministres du 27 août 2008 - sujet adoption

Rien de nouveau sous le soleil puisque tout avait déjà été dit en juillet… Reste donc à voir les “décrets d’application” de cette réforme. Quelle sera cette formation pour obtenir l’agrément, sera-t-elle payante, quelle sera la teneur de la réforme pour l’Autorité centrale etc ?

 La dépèche AFP de ce jour donne quelques précisions :

PARIS (AFP) — Autorité centrale renforcée, création d’un fonds de coopération, réforme de l’agrément et adoption nationale facilitée : le gouvernement a détaillé mercredi en Conseil des ministres son plan de relance de l’adoption en France et à l’étranger, qui est en perte de vitesse.

Les deux secrétaires d’Etat qui se partagent le dossier, Rama Yade (Affaires étrangères) et Nadine Morano (Famille) se sont largement inspirées du rapport de Jean-Marie Colombani, remis en mars à l’Elysée et qui dénonçait le manque d’efficacité du système français.

Alors que le nombre d’adoptions d’enfants français stagne au plus bas depuis plusieurs années, celui des adoptions internationales qui représente 80% des adoptions en France, a chuté de 20% en deux ans (3.162 en 2007 contre 4.136 en 2005).

Pour rendre “plus lisible” l’adoption internationale et mieux la coordonner, le gouvernement donne à une Autorité centrale dépendant du ministère des Affaires étrangères le rôle de pilote et stratège. Ce service, doté de 22 agents, sera opérationnel au 1er trimestre 2009. Un ambassadeur pour l’adoption internationale, Jean-Paul Monchau, a déjà été nommé en juin.

Le gouvernement souhaite faire de la protection de l’enfance et de l’adoption internationale un “axe fort” de la politique française d’aide au développement par le biais notamment d’une coopération d’Etat à Etat appuyée sur des fonds de coopération.

Ainsi, une partie des crédits publics de l’aide au développement sera consacrée à des projets humanitaires dans les 74 pays où les Français adoptent, comme le font déjà des pays “concurrents” comme l’Italie.

Pour aider les familles sur place, un réseau de volontaires de l’adoption internationale, sur le modèle des “Peace Corps” américains, est mis en place à titre expérimental. Cinq pays seront couverts en 2008, vingt en 2009.

L’Agence française de l’adoption (AFA), comme elle le souhaitait, se verra doter de la capacité juridique à financer des projets de coopération humanitaire, ce qui la placera dans la même situation que les OAA (42 organismes privés autorisés pour l’adoption).

Cet organisme public, créé lors de la réforme de 2005 et dont l’efficacité a été mise en cause par le rapport Colombani, devra signer une convention d’objectifs et de gestion avant la fin de l’année, qui permettra une meilleure évaluation de ses actions.

Au niveau national, l’adoption des enfants en situation de délaissement parental ou pupilles de l’Etat sera facilité. Sur 23.000 enfants placés en familles d’accueil après décision d’un juge en 2006, moins de 1% étaient finalement adoptables après déclaration par les services sociaux que l’enfant était “délaissé”.

La réforme prévoit également de mieux encadrer la procédure d’agrément, nécessaire pour pouvoir adopter.

Les parents devront faire “chaque année le point sur leur situation familiale pour avoir une réelle lisibilité des agréments”, a précisé Mme Morano à la sortie du Conseil des ministres. L’agrément étant valable cinq ans, environ 30.000 familles françaises en détenaient un en 2006 pour moins de 4.000 adoptions au total.

Enfin, l’accompagnement des parents avant et après l’adoption sera renforcé grâce aux consultations d’orientation et de conseil à l’adoption (Coca) proposées désormais dans chaque région. Un site internet d’informations aux parents sera bientôt disponible.

Le suivi de la réforme sera assuré par un Comité interministériel de l’adoption sous l’autorité du Premier ministre et animé par le ministère de la Famille.

 A suivre !

Ca patine ?

Le 21 août, à l’ordre du jour du Conseil des Ministres, il y avait la réforme de l’adoption. Seulement voilà, le sujet a été zappé ! Bien sûr l’actualité internationale a bousculé un peu le timing de ce Conseil (cérémonie aux Invalides…), mais une fois encore on peut se demander pourquoi il y a une telle inertie.

Par contre, comme annoncé à la fin du mois de juillet, la première “volontaire du progrès“, Clémence, est partie pour le Cambodge. Le Parisien a publié un article sur cette jeune fille de 25 ans qui part pour 2 ans avec un budget plutôt coquet (1 million d’euro soit le quart du budget de l’AFA…).

On peut tout de même se poser quelques questions :

Pourquoi sans cesse ajouter des interlocuteurs dans l’échiquier déjà fort encombré ? Ne serait-il pas plus judicieux et efficace de donner les moyens aux interlocuteurs déjà en place que ce soit au niveau des Consulats, de l’Autorité Centrale voire de l’AFA ?

Comment vont se faire le choix des pays dans lesquels les “volontaires du progrès” vont être envoyés ? Il y a surement des enfants adoptables à l’international au Cambodge et la liste d’attente est déjà bien encombrée (plus de 1000 dossiers - source AFA) mais ce pays n’est pas celui où les critères d’adoption sont les plus ouverts (que des couples mariés avec 3000 euros de ressources mensuelles mini et plus s’ils ont déjà un enfant) et est-ce vraiment celui où il était le plus urgent d’envoyer quelqu’un ?

On pourrait sans difficultés poser d’autres questions… On va sagement attendre que cette fameuse réforme soit clairement exposée et surtout mise en place pour juger. En attendant, on ne peut que souhaiter “bon vent” à Clémence et espérer que toute cette agitation d’interlocuteurs fasse vraiment progresser les choses.

Un plan de relance ???

Mme Rama Yade et M. Gérard Depardieu le 28/07/08Des

 Photo : (c) AFP 2008 - Pierre Verdy

Des mois après la sortie du rapport Colombani, quelques semaines après la nomination d’un “ambassadeur de l’adoption”, vous trouverez ci-après les premières tendances du plan de relance de l’adoption qui devrait être présenté en Conseil des Ministre le 21 août prochain.

Certains aspects semblent positifs, d’autres plus inquiétants. En tous les cas, nous renouvelons le conseil donné lors de notre dernière rencontre : soyez extrêment vigilant sur le “suivi” de votre agrément, pensez à demander votre attestation annuelle etc.

A noter, l’intervention de Gérard Depardieu qui a déclaré avoir “un peu honte” et être “choqué” par certaines célibrités qui obtiennent avec facilité l’enfant adoptif souhaité…

Jusqu’au bout les célébrités se font remarquer !

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Source : dépèche AFP publiée le 28/07/08 à 17h14

Plan du gouvernement pour relancer les adoptions, en perte de vitesse - PARIS (AFP) —

Le gouvernement met la dernière main à un plan pour faciliter les adoptions en France, où trop peu d’enfants sont adoptables, et à l’étranger, où les procédures seront revues pour donner plus de chances aux couples français, face à la “concurrence” de pays comme l’Italie.S’appuyant sur le rapport Colombani remis à l’Elysée en mars, les propositions des secrétaires d’Etat à la Famille Nadine Morano et aux Affaires étrangères Rama Yade seront présentées au conseil des ministres le 21 août, mais les ministres en ont dévoilé à la presse l’essentiel lundi.

Réformé en 2005, le système français de l’adoption marche mal, selon l’ancien patron du Monde Jean-Marie Colombani, dont les propositions devraient être largement suivies par le gouvernement, notamment la création d’une véritable Autorité centrale chargée de pallier le manque de coordination actuelle.

Dans l’immédiat, est créé un Comité interministériel de l’adoption, animé par Nadine Morano, a-t-elle précisé. Un ambassadeur pour l’adoption internationale, Jean-Paul Moncheau, a par ailleurs été nommé en juin.

Le nombre d’adoptions à l’étranger est tombé à 3.162 en 2007 contre 4.136 en 2005. La baisse a été de 20% entre 2006 et 2007, alors que dans la même période, l’Italie a vu les adoptions augmenter de 9%.

C’est à la fois pour accompagner les familles adoptantes et soutenir des projets d’aide aux orphelinats que Rama Yade a annoncé l’envoi dans les ambassades des pays d’adoption de “Peace Corps”, jeunes volontaires français de l’Association française des volontaires du progrès (AFVP).

L’ambassade de Phnom Penh au Cambodge sera la première à accueillir ces volontaires. Ce pays a été réouvert à l’adoption, au compte-gouttes, avec la France, après avoir été fermé en 2003 en raison de procédures jugées peu claires.

Par leur intermédiaire, pourront être financés, sur les crédits de coopération du ministère des affaires étrangères, des projets liés à l’enfance abandonnée, qui pourraient accompagner les demandes d’adoption.

Le rapport Colombani avait en effet noté que les associations françaises se trouvaient en concurrence difficile avec des pays qui ne se privent pas d’accompagner les demandes d’adoption d’aides financières dans le secteur humanitaire.

Par ailleurs, jugée trop laxiste et peu uniforme, la procédure d’agrément va être “mieux encadrée”, selon Mme Morano. Près de 8.000 agréments sont délivrés chaque année et 30.000 familles françaises en détenaient en 2006.

L’information et la formation des familles vont être rendues obligatoires, et les consultations d’orientation et de conseil à l’adoption (COCA) passeront de 15 dans tout le pays à une par région.

L’adoption nationale va aussi être développée. Concernant les enfants nés sous le secret ou abandonnés, elle est très limitée: 706 enfants adoptés en France en 2007, contre 3.600 en 1995.

En 2006, sur 23.000 enfants placés après décision d’un juge, 219 demandes judiciaires d’abandon ont été prononcées, selon Mme Morano, après déclaration par les services sociaux que l’enfant est “délaissé”.

La procédure de déclaration de délaissement sera simplifiée, et les parquets pourront saisir le tribunal d’une demande de déclaration d’abandon.

Mais le sujet est sensible. Certes, lorsque l’abandon est déclaré après des années en familles d’accueil, l’enfant est souvent trop grand pour être adopté. Mais nombre de travailleurs sociaux répugnent à rompre les liens familiaux, et craignent la séparation des fratries lorsque l’un des enfants est adopté.

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Aidez-nous en faisant vos recherches sur HOOSEEK

logo hooseek

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Le principe de Hooseek est le suivant :

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Par ailleurs, en un seul clic, vous avez accès aux résultats fournis par Google, Yahoo et Live et vous avez les réponses des autres moteurs directement sous la main.

Bref, nous vous encourageons vivement à venir soutenir Demisenya en utilisant hooseek et en déclarant Demisenya comme votre association favorite.

Objectif : atteindre les 500 euros d’ici le 31 décembre 2008 qui seront intégralement reversé à nos partenaires pour l’enfance au MALI sous forme de laits ou de médicaments.

Lien pour hoosek : hooseek.com

La fête parisienne du 29 juin

Nos amies et les enfants

Désolé pour le retard mais voici un petit compte rendu du pique-nique à Nanterre du 29 juin dernier.

Pique_nique 2008

Plus de 200 participants dont plus de 70 enfants se sont retrouvés au Théatre des Amandiers pour accueillir nos amies. Mme Néné Ouattara, Mme Sow et Mme Bouaré, toujours aussi élégantes, sont arrivées vers midi sous un soleil radieux. Je crois qu’il leur a fallu plus de deux heures pour pouvoir s’assoir et commencer leur repas tellement qu’il y avait de monde à saluer !

Pendant ce temps, chacun a pu s’installer dans la “prairie” pour partager son pique-nique avec des amis de longue date ou des personnes toutes nouvelles dans l’association.

Spectacle été 2008

Vers 15h00, le spectacle “Le Moulin à Paroles” de la compagnie “L’Arbre à Musiques” a commencé. La salle du Planétarium était pleine à craquer et pourtant quelques parents étaient restés dehors pour continuer à discuter. Le spectacle de Thérèse et Bernard a eu un grand succès auprès des enfants comme des parents. La chanson “Mamandoline” était tout simplement merveilleuse avec les enfants mimant les paroles…

Spectacle la salle

Après le spectacle, les enfants sont repartis jouer dehors et  nous sommes restés dans la salle pour pouvoir présenter rapidement l’association et surtout échanger avec nos amies sur l’adoption au Mali. Cet échange était très dense comme toujours. Beaucoup de thèmes ont été abordés : comment se passe l’arrivée des enfants à la pouponnière, comment sont donnés les prénoms et noms, comment le Mali prend en charge les enfants, qu’est-ce-que la cantine nutritionelle, que deviennent les enfants qui ne sont pas adoptables, comment aider aussi ces enfants, combien de dossiers en attente etc. Néné a chaleureusement remercié les associations qui aident les enfants de la pouponnière mais aussi ceux pris en charge grâce à la cantine nutritionnelle. Avec plus de cent parrains et plus de deux cent adhérents, Demisenya participe grandement à l’amélioration des conditions de vie des enfants.

Vers 18 heures nous rangions le théâtre et partions, le moral gonflé à bloc, heureux d’avoir revu nos amies maliennes et d’avoir passé une journée si riche en nouvelles rencontres et en échanges.

Je crois que vers 19h00 les enfants dormaient tous dans la voiture de leurs parents !

Dès 20h00, les premiers messages de remerciements arrivaient sur le forum à destination de nos amies maliennes, de Bernard et Thérèse (les artistes) et du Conseil d’Administration de Demisenya…

Merci à vous tous d’être venus et rendez-vous fin novembre au plus tard pour la grande fête de Noël.

Le Conseil d’Administration

Un grand remerciement au Théâtre Nanterre-Amandiers (http://www.nanterre-amandiers.com) et à la compagnie L’Arbre à Musiques (http://www.larbre-a-musiques.com/).

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